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PONS MICHEL

Active
Siren411 940 802Entrepreneur individuel66300 PASSACréée le 01 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 940 802, PONS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas Valette, 66300 Passa. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONS MICHEL

Dénomination
PONS MICHEL
SIREN
411 940 802
SIRET (siège)
411 940 802 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29411940802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 940 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 juin 1989
Siège social
MAS VALETTE, 66300, PASSA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS MICHEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de PONS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66300 PASSASiègeActif

    411 940 802 00019 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 0124Z

Documents juridiques de PONS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1989

Questions fréquentes sur PONS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PONS MICHEL ?

Le numéro SIREN de PONS MICHEL est 411 940 802. Le SIRET de son siège social est 411 940 802 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29411940802.

Où se situe le siège social de PONS MICHEL ?

Le siège social de PONS MICHEL est situé Mas Valette, 66300 Passa.

PONS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS MICHEL.

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