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PONS MICHEL

Active
Siren438 684 110Entrepreneur individuel25870 CUSSEY SUR L'OGNON
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 438 684 110. Elle est domiciliée 3 rue de Bussieres, 25870 Cussey sur l'Ognon. L'entreprise déclare le code NAF 3320D comme activité principale.

Fiche d'identité de PONS MICHEL

Dénomination
PONS MICHEL
SIREN
438 684 110
SIRET (siège)
438 684 110 00028
N° TVA intracommunautaire
FR89438684110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 684 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3320D
Date de création
-
Siège social
3 RUE DE BUSSIERES, 25870, CUSSEY SUR L'OGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS MICHEL

Réception et montage de matériel médical

Finances de PONS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 CUSSEY SUR L'OGNONSiègeActif

    438 684 110 00028 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 3320D

Documents juridiques de PONS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur PONS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PONS MICHEL ?

Le numéro SIREN de PONS MICHEL est 438 684 110. Le SIRET de son siège social est 438 684 110 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89438684110.

Où se situe le siège social de PONS MICHEL ?

Le siège social de PONS MICHEL est situé 3 rue de Bussieres, 25870 Cussey sur l'Ognon.

PONS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS MICHEL.

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