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PONS MICHEL

Active
Siren750 564 528Entrepreneur individuel47290 MONBAHUSCréée le 01 janvier 2012

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PONS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 750 564 528. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Courcelles, 47290 Monbahus. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de PONS MICHEL

Dénomination
PONS MICHEL
SIREN
750 564 528
SIRET (siège)
750 564 528 00024
N° TVA intracommunautaire
FR04750564528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 564 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
LD COURCELLES, 47290, MONBAHUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONS MICHEL

Élevage d'autres animaux

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Établissements de PONS MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47290 MONBAHUSSiègeActif

    750 564 528 00024 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 0149Z

  • 27600 LE VAL D'HAZEYFermé

    750 564 528 00016 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0149Z

Conformité de PONS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur PONS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PONS MICHEL ?

Le numéro SIREN de PONS MICHEL est 750 564 528. Le SIRET de son siège social est 750 564 528 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04750564528.

Où se situe le siège social de PONS MICHEL ?

Le siège social de PONS MICHEL est situé Ld Courcelles, 47290 Monbahus.

PONS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS MICHEL.

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