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PONS MICHELE

Active
Siren412 502 528Entrepreneur individuel84800 SAUMANE-DE-VAUCLUSECréée le 01 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS MICHELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1995 sous le numéro SIREN 412 502 528. Son siège social est situé La Ribiere, 84800 Saumane-de-Vaucluse. L'entreprise déclare le code NAF 011F comme activité principale.

Fiche d'identité de PONS MICHELE

Dénomination
PONS MICHELE
SIREN
412 502 528
SIRET (siège)
412 502 528 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26412502528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 502 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011F
Date de création
01 novembre 1995
Siège social
LA RIBIERE, 84800, SAUMANE-DE-VAUCLUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS MICHELE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PONS MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS MICHELE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84800 SAUMANE-DE-VAUCLUSESiègeFermé

    412 502 528 00018 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 011F

Documents juridiques de PONS MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1995

Questions fréquentes sur PONS MICHELE

Quel est le numéro SIREN de PONS MICHELE ?

Le numéro SIREN de PONS MICHELE est 412 502 528. Le SIRET de son siège social est 412 502 528 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26412502528.

Où se situe le siège social de PONS MICHELE ?

Le siège social de PONS MICHELE est situé La Ribiere, 84800 Saumane-de-Vaucluse.

PONS MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS MICHELE.

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