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PONS NORBERT

Active
Siren524 928 710Entrepreneur individuel83720 TRANS-EN-PROVENCECréée le 16 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 septembre 2010 sous le numéro SIREN 524 928 710. Le siège social de l'entreprise se trouve 635 Petit chemin des Suous, 83720 Trans-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PONS NORBERT

Dénomination
PONS NORBERT
SIREN
524 928 710
SIRET (siège)
524 928 710 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66524928710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 928 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
16 septembre 2010
Siège social
635 PETIT CHEMIN DES SUOUS, 83720, TRANS-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONS NORBERT

SCULPTURE POTERIE

Finances de PONS NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS NORBERT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 83720 TRANS-EN-PROVENCESiègeActif

    524 928 710 00010 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 9003A

  • 83720 TRANS-EN-PROVENCEActif

    524 928 710 00028 · ouvert le 21 mai 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de PONS NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2010

Questions fréquentes sur PONS NORBERT

Quel est le numéro SIREN de PONS NORBERT ?

Le numéro SIREN de PONS NORBERT est 524 928 710. Le SIRET de son siège social est 524 928 710 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66524928710.

Où se situe le siège social de PONS NORBERT ?

Le siège social de PONS NORBERT est situé 635 Petit chemin des Suous, 83720 Trans-en-Provence.

PONS NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS NORBERT.

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