CheckersProcédures

PONS PASCAL

Active
Siren817 567 068Entrepreneur individuel57330 HETTANGE-GRANDECréée le 27 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 567 068. Son siège social est situé 11 rue de Rome, 57330 Hettange-Grande. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de PONS PASCAL

Dénomination
PONS PASCAL
SIREN
817 567 068
SIRET (siège)
817 567 068 00017
N° TVA intracommunautaire
FR53817567068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 567 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
27 janvier 2016
Siège social
11 RUE DE ROME, 57330, HETTANGE-GRANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS PASCAL

Nettoyage entretien maison tondre la pelouse

Finances de PONS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57330 HETTANGE-GRANDESiègeActif

    817 567 068 00017 · ouvert le 15 septembre 2015 · NAF 9609Z

Documents juridiques de PONS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-15

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2016

Questions fréquentes sur PONS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PONS PASCAL ?

Le numéro SIREN de PONS PASCAL est 817 567 068. Le SIRET de son siège social est 817 567 068 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53817567068.

Où se situe le siège social de PONS PASCAL ?

Le siège social de PONS PASCAL est situé 11 rue de Rome, 57330 Hettange-Grande.

PONS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Hettange-Grande

Entreprises autres services personnels n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 9609Z

Autres services personnels n.c.a. à Hettange-Grande

Entreprises du même secteur à Hettange-Grande

Entreprises à Hettange-Grande

Toutes les entreprises à Hettange-Grande