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PONS PATRICE

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Siren515 321 339Entrepreneur individuel84350 COURTHEZONCréée le 05 octobre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

PONS PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 octobre 2009 sous le numéro SIREN 515 321 339. Le siège social de l'entreprise se trouve 221 Che des Cremades, 84350 Courthezon. PONS PATRICE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de PONS PATRICE

Dénomination
PONS PATRICE
SIREN
515 321 339
SIRET (siège)
515 321 339 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48515321339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 321 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 octobre 2009
Siège social
221 CHE DES CREMADES, 84350, COURTHEZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS PATRICE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de PONS PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84350 COURTHEZONSiègeActif

    515 321 339 00019 · ouvert le 05 octobre 2009 · NAF 6820B

Conformité de PONS PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONS PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2009

Questions fréquentes sur PONS PATRICE

Quel est le numéro SIREN de PONS PATRICE ?

Le numéro SIREN de PONS PATRICE est 515 321 339. Le SIRET de son siège social est 515 321 339 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48515321339.

Où se situe le siège social de PONS PATRICE ?

Le siège social de PONS PATRICE est situé 221 Che des Cremades, 84350 Courthezon.

PONS PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS PATRICE.