PONS PATRICE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
PONS PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 octobre 2009 sous le numéro SIREN 515 321 339. Le siège social de l'entreprise se trouve 221 Che des Cremades, 84350 Courthezon. PONS PATRICE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PONS PATRICE
INSEE- Dénomination
- PONS PATRICE
- SIREN
- 515 321 339
- SIRET (siège)
- 515 321 339 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR48515321339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 321 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 octobre 2009
- Siège social
- 221 CHE DES CREMADES, 84350, COURTHEZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS PATRICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de PONS PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84350 COURTHEZONSiègeActif
515 321 339 00019 · ouvert le 05 octobre 2009 · NAF 6820B
Conformité de PONS PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONS PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 2009
Questions fréquentes sur PONS PATRICE
Quel est le numéro SIREN de PONS PATRICE ?
Le numéro SIREN de PONS PATRICE est 515 321 339. Le SIRET de son siège social est 515 321 339 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48515321339.
Où se situe le siège social de PONS PATRICE ?
Le siège social de PONS PATRICE est situé 221 Che des Cremades, 84350 Courthezon.
PONS PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS PATRICE.
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