CheckersProcédures

PONS RAPHAEL

Active
Siren321 597 973Entrepreneur individuel40700 HAGETMAUCréée le 01 mai 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1981 sous le numéro SIREN 321 597 973. Son siège social est situé 45 Pl de la Liberte Gamarde les Bains, 40700 Hagetmau. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de PONS RAPHAEL

Dénomination
PONS RAPHAEL
SIREN
321 597 973
SIRET (siège)
321 597 973 00031
N° TVA intracommunautaire
FR18321597973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 597 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mai 1981
Siège social
45 PL DE LA LIBERTE GAMARDE LES BAINS, 40700, HAGETMAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONS RAPHAEL

FABRIQUE ET VENTE DE PATISSERIE (DETAIL)

Finances de PONS RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS RAPHAEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 40700 HAGETMAUSiègeActif

    321 597 973 00031 · ouvert le 01 mai 1981 · NAF 6820B

  • 40700 HAGETMAUActif

    321 597 973 00049 · ouvert le 15 décembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de PONS RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1981

Questions fréquentes sur PONS RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de PONS RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de PONS RAPHAEL est 321 597 973. Le SIRET de son siège social est 321 597 973 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18321597973.

Où se situe le siège social de PONS RAPHAEL ?

Le siège social de PONS RAPHAEL est situé 45 Pl de la Liberte Gamarde les Bains, 40700 Hagetmau.

PONS RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité à Hagetmau

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Hagetmau

Entreprises du même secteur à Hagetmau

Entreprises à Hagetmau

Toutes les entreprises à Hagetmau