CheckersLiquidations

PONS SAMUEL

Active
Siren911 317 402Entrepreneur individuel09130 CARLA-BAYLECréée le 14 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mars 2022 sous le numéro SIREN 911 317 402. Son siège social est situé 3 Ld Peydore l'Amandier, 09130 Carla-Bayle. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONS SAMUEL

Dénomination
PONS SAMUEL
SIREN
911 317 402
SIRET (siège)
911 317 402 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40911317402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 317 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
14 mars 2022
Siège social
3 LD PEYDORE L'AMANDIER, 09130, CARLA-BAYLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS SAMUEL

PLAQUISTE, PEINTRE EN BATIMENT, HOMME TOUTES MAINS

Finances de PONS SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09130 CARLA-BAYLESiègeActif

    911 317 402 00012 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 4331Z

Documents juridiques de PONS SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2022

Questions fréquentes sur PONS SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de PONS SAMUEL ?

Le numéro SIREN de PONS SAMUEL est 911 317 402. Le SIRET de son siège social est 911 317 402 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40911317402.

Où se situe le siège social de PONS SAMUEL ?

Le siège social de PONS SAMUEL est situé 3 Ld Peydore l'Amandier, 09130 Carla-Bayle.

PONS SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS SAMUEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de plâtrerie

Toutes les entreprises avec le code NAF 4331Z

Entreprises à Carla-Bayle

Toutes les entreprises à Carla-Bayle