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PONS SEBASTIEN

Active
Siren392 432 092Entrepreneur individuel30250 ASPERESCréée le 01 mai 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 432 092, PONS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1993. Elle est domiciliée 8 Che du Rieu, 30250 Asperes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PONS SEBASTIEN

Dénomination
PONS SEBASTIEN
SIREN
392 432 092
SIRET (siège)
392 432 092 00022
N° TVA intracommunautaire
FR13392432092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 432 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mai 1993
Siège social
8 CHE DU RIEU, 30250, ASPERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONS SEBASTIEN

Location des biens ruraux

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Finances de PONS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PONS SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PONS SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30250 ASPERESSiègeActif

    392 432 092 00022 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B

  • 30250 SALINELLESFermé

    392 432 092 00014 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 011G

Documents juridiques de PONS SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PONS SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1993

Questions fréquentes sur PONS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PONS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PONS SEBASTIEN est 392 432 092. Le SIRET de son siège social est 392 432 092 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13392432092.

Où se situe le siège social de PONS SEBASTIEN ?

Le siège social de PONS SEBASTIEN est situé 8 Che du Rieu, 30250 Asperes.

PONS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS SEBASTIEN.