PONS SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 392 432 092, PONS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1993. Elle est domiciliée 8 Che du Rieu, 30250 Asperes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de PONS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PONS SEBASTIEN
- SIREN
- 392 432 092
- SIRET (siège)
- 392 432 092 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR13392432092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 432 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mai 1993
- Siège social
- 8 CHE DU RIEU, 30250, ASPERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONS SEBASTIEN
Location des biens ruraux
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Finances de PONS SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PONS SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30250 ASPERESSiègeActif
392 432 092 00022 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B
- 30250 SALINELLESFermé
392 432 092 00014 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 011G
Documents juridiques de PONS SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1993
Questions fréquentes sur PONS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PONS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PONS SEBASTIEN est 392 432 092. Le SIRET de son siège social est 392 432 092 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13392432092.
Où se situe le siège social de PONS SEBASTIEN ?
Le siège social de PONS SEBASTIEN est situé 8 Che du Rieu, 30250 Asperes.
PONS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS SEBASTIEN.
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