PONS SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 434 912 895, PONS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 26 janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 132 bd de Chateaudun, 45000 Orleans. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de PONS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PONS SEBASTIEN
- SIREN
- 434 912 895
- SIRET (siège)
- 434 912 895 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR39434912895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 912 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 26 janvier 2001
- Siège social
- 132 BD DE CHATEAUDUN, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONS SEBASTIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Finances de PONS SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PONS SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
434 912 895 00027 · ouvert le 16 septembre 2021 · NAF 9003A
- 45000 ORLEANSFermé
434 912 895 00019 · ouvert le 26 janvier 2001 · NAF 9003A
Documents juridiques de PONS SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 janvier 2001
Questions fréquentes sur PONS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PONS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PONS SEBASTIEN est 434 912 895. Le SIRET de son siège social est 434 912 895 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39434912895.
Où se situe le siège social de PONS SEBASTIEN ?
Le siège social de PONS SEBASTIEN est situé 132 bd de Chateaudun, 45000 Orleans.
PONS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS SEBASTIEN.
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