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PONS SEBASTIEN

Active
Siren434 912 895Entrepreneur individuel45000 ORLEANSCréée le 26 janvier 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 434 912 895, PONS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 26 janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 132 bd de Chateaudun, 45000 Orleans. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de PONS SEBASTIEN

Dénomination
PONS SEBASTIEN
SIREN
434 912 895
SIRET (siège)
434 912 895 00027
N° TVA intracommunautaire
FR39434912895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 912 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
26 janvier 2001
Siège social
132 BD DE CHATEAUDUN, 45000, ORLEANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONS SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de PONS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PONS SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PONS SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45000 ORLEANSSiègeActif

    434 912 895 00027 · ouvert le 16 septembre 2021 · NAF 9003A

  • 45000 ORLEANSFermé

    434 912 895 00019 · ouvert le 26 janvier 2001 · NAF 9003A

Documents juridiques de PONS SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2001

Questions fréquentes sur PONS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PONS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PONS SEBASTIEN est 434 912 895. Le SIRET de son siège social est 434 912 895 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39434912895.

Où se situe le siège social de PONS SEBASTIEN ?

Le siège social de PONS SEBASTIEN est situé 132 bd de Chateaudun, 45000 Orleans.

PONS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS SEBASTIEN.