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PONS SEBASTIEN

Active
Siren451 855 795Entrepreneur individuel48500 LA CANOURGUECréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 451 855 795, PONS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2004. Son siège social est situé 5 Lot les Bois, 48500 La Canourgue. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONS SEBASTIEN

Dénomination
PONS SEBASTIEN
SIREN
451 855 795
SIRET (siège)
451 855 795 00022
N° TVA intracommunautaire
FR60451855795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 855 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
5 LOT LES BOIS, 48500, LA CANOURGUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONS SEBASTIEN

Travaux Agricoles, Négoce de produits agricoles

Finances de PONS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS SEBASTIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 48500 LA CANOURGUESiègeActif

    451 855 795 00022 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0161Z

  • 48000 MONTS-DE-RANDONActif

    451 855 795 00014 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PONS SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-25 · Début d'activité : 2013-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur PONS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PONS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PONS SEBASTIEN est 451 855 795. Le SIRET de son siège social est 451 855 795 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60451855795.

Où se situe le siège social de PONS SEBASTIEN ?

Le siège social de PONS SEBASTIEN est situé 5 Lot les Bois, 48500 La Canourgue.

PONS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS SEBASTIEN.

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