PONS SEBASTIEN
Active9003B · Autre création artistique
PONS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2010, identifié par le SIREN 523 649 911. Son siège social est situé 30 rue Alfonse de Saintonge, 17000 La Rochelle. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PONS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PONS SEBASTIEN
- SIREN
- 523 649 911
- SIRET (siège)
- 523 649 911 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR19523649911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 649 911
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 avril 2010
- Siège social
- 30 RUE ALFONSE DE SAINTONGE, 17000, LA ROCHELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONS SEBASTIEN
Autre création artistique
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Établissements de PONS SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17000 LA ROCHELLESiègeActif
523 649 911 00022 · ouvert le 20 octobre 2020 · NAF 9003B
- 17000 LA ROCHELLEFermé
523 649 911 00014 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 9003A
Conformité de PONS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2010
Questions fréquentes sur PONS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PONS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PONS SEBASTIEN est 523 649 911. Le SIRET de son siège social est 523 649 911 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19523649911.
Où se situe le siège social de PONS SEBASTIEN ?
Le siège social de PONS SEBASTIEN est situé 30 rue Alfonse de Saintonge, 17000 La Rochelle.
PONS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS SEBASTIEN.
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