PONS STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PONS STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 753 925. Le siège social de l'entreprise se trouve Borde du Bosc, 31370 Montgras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.
Fiche d'identité de PONS STEPHANE
INSEE- Dénomination
- PONS STEPHANE
- SIREN
- 451 753 925
- SIRET (siège)
- 451 753 925 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR00451753925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 753 925
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 01 janvier 2004
- Siège social
- BORDE DU BOSC, 31370, MONTGRAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONS STEPHANE
Entreprise de travaux agricoles.
Finances de PONS STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONS STEPHANE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 31370 MONTGRASSiègeActif
451 753 925 00010 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0161Z
- 31370 MONTGRASActif
451 753 925 00028 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0111Z
Documents juridiques de PONS STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS STEPHANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 01 janvier 2004
Questions fréquentes sur PONS STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de PONS STEPHANE ?
Le numéro SIREN de PONS STEPHANE est 451 753 925. Le SIRET de son siège social est 451 753 925 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00451753925.
Où se situe le siège social de PONS STEPHANE ?
Le siège social de PONS STEPHANE est situé Borde du Bosc, 31370 Montgras.
PONS STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS STEPHANE.
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