PONS SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 433 840 956, PONS SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Son siège social est situé Les Grenadines, 11430 Gruissan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de PONS SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- PONS SYLVAIN
- SIREN
- 433 840 956
- SIRET (siège)
- 433 840 956 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR63433840956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 840 956
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- LES GRENADINES, 11430, GRUISSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS SYLVAIN
Location de logements
Finances de PONS SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONS SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11430 GRUISSANSiègeActif
433 840 956 00018 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de PONS SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur PONS SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de PONS SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de PONS SYLVAIN est 433 840 956. Le SIRET de son siège social est 433 840 956 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63433840956.
Où se situe le siège social de PONS SYLVAIN ?
Le siège social de PONS SYLVAIN est situé Les Grenadines, 11430 Gruissan.
PONS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS SYLVAIN.
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