PONS SYLVIANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PONS SYLVIANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2006, identifié par le SIREN 490 859 568. Son siège social est situé Coudoumiet, 46090 Labastide-Marnhac. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PONS SYLVIANE
INSEE- Dénomination
- PONS SYLVIANE
- SIREN
- 490 859 568
- SIRET (siège)
- 490 859 568 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR85490859568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 859 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 mai 2006
- Siège social
- COUDOUMIET, 46090, LABASTIDE-MARNHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS SYLVIANE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de PONS SYLVIANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS SYLVIANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONS SYLVIANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46090 LABASTIDE-MARNHACSiègeActif
490 859 568 00019 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 0111Z
Documents juridiques de PONS SYLVIANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS SYLVIANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS SYLVIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS SYLVIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS SYLVIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2006
Questions fréquentes sur PONS SYLVIANE
Quel est le numéro SIREN de PONS SYLVIANE ?
Le numéro SIREN de PONS SYLVIANE est 490 859 568. Le SIRET de son siège social est 490 859 568 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85490859568.
Où se situe le siège social de PONS SYLVIANE ?
Le siège social de PONS SYLVIANE est situé Coudoumiet, 46090 Labastide-Marnhac.
PONS SYLVIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS SYLVIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS SYLVIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS SYLVIANE.
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