CheckersProcédures

PONSA JACQUES

Active
Siren532 589 413Entrepreneur individuel18370 PREVERANGESCréée le 01 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 532 589 413, PONSA JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2010. Son siège social est situé Le Patural Jeannot, 18370 Preveranges. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de PONSA JACQUES

Dénomination
PONSA JACQUES
SIREN
532 589 413
SIRET (siège)
532 589 413 00014
N° TVA intracommunautaire
FR62532589413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 589 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 juin 2010
Siège social
LE PATURAL JEANNOT, 18370, PREVERANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSA JACQUES

Élevage d'autres animaux

Finances de PONSA JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSA JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSA JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18370 PREVERANGESSiègeActif

    532 589 413 00014 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de PONSA JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSA JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSA JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSA JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSA JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur PONSA JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PONSA JACQUES ?

Le numéro SIREN de PONSA JACQUES est 532 589 413. Le SIRET de son siège social est 532 589 413 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62532589413.

Où se situe le siège social de PONSA JACQUES ?

Le siège social de PONSA JACQUES est situé Le Patural Jeannot, 18370 Preveranges.

PONSA JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSA JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSA JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres animaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 0149Z

Entreprises à Preveranges

Toutes les entreprises à Preveranges