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PONSAN MARC

Active
Siren431 960 194Entrepreneur individuel32730 HAGETCréée le 01 janvier 1993

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PONSAN MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 431 960 194. Le siège social de l'entreprise se trouve Dabezies, 32730 Haget. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de PONSAN MARC

Dénomination
PONSAN MARC
SIREN
431 960 194
SIRET (siège)
431 960 194 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73431960194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 960 194
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
DABEZIES, 32730, HAGET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSAN MARC

Activités des agents et courtiers d'assurances

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Établissements de PONSAN MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32730 HAGETSiègeActif

    431 960 194 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6622Z

Conformité de PONSAN MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONSAN MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PONSAN MARC

Quel est le numéro SIREN de PONSAN MARC ?

Le numéro SIREN de PONSAN MARC est 431 960 194. Le SIRET de son siège social est 431 960 194 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73431960194.

Où se situe le siège social de PONSAN MARC ?

Le siège social de PONSAN MARC est situé Dabezies, 32730 Haget.

PONSAN MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSAN MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSAN MARC.

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