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PONSAN PATRICK

Active
Siren418 991 287Entrepreneur individuel32730 HAGETCréée le 22 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONSAN PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 1993, identifié par le SIREN 418 991 287. Le siège social de l'entreprise se trouve La Fontaine, 32730 Haget. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PONSAN PATRICK

Dénomination
PONSAN PATRICK
SIREN
418 991 287
SIRET (siège)
418 991 287 00024
N° TVA intracommunautaire
FR52418991287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 991 287
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
22 mars 1993
Siège social
LA FONTAINE, 32730, HAGET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONSAN PATRICK

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PONSAN PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSAN PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSAN PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 32730 HAGETSiègeActif

    418 991 287 00024 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 0111Z

  • 32730 HAGETFermé

    418 991 287 00016 · ouvert le 22 mars 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de PONSAN PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSAN PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSAN PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1993

Questions fréquentes sur PONSAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de PONSAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de PONSAN PATRICK est 418 991 287. Le SIRET de son siège social est 418 991 287 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52418991287.

Où se situe le siège social de PONSAN PATRICK ?

Le siège social de PONSAN PATRICK est situé La Fontaine, 32730 Haget.

PONSAN PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSAN PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSAN PATRICK.

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