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PONSARD DANIEL

Active
Siren389 679 291Entrepreneur individuel75016 PARISCréée le 01 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONSARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1991 sous le numéro SIREN 389 679 291. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de l'Annonciation, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9491Z.

Fiche d'identité de PONSARD DANIEL

Dénomination
PONSARD DANIEL
SIREN
389 679 291
SIRET (siège)
389 679 291 00028
N° TVA intracommunautaire
FR93389679291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 679 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 septembre 1991
Siège social
4 RUE DE L'ANNONCIATION, 75016, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONSARD DANIEL

Activités des organisations religieuses

Finances de PONSARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSARD DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    389 679 291 00028 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 9491Z

  • 75003 PARISFermé

    389 679 291 00010 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 913A

Documents juridiques de PONSARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1991

Questions fréquentes sur PONSARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PONSARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de PONSARD DANIEL est 389 679 291. Le SIRET de son siège social est 389 679 291 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93389679291.

Où se situe le siège social de PONSARD DANIEL ?

Le siège social de PONSARD DANIEL est situé 4 rue de l'Annonciation, 75016 Paris.

PONSARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSARD DANIEL.

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