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PONSARD JEAN

Active
Siren394 159 909Entrepreneur individuel45170 SAINT-LYE-LA-FORETCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 394 159 909, PONSARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Son siège social est situé 802 rue du Coudresceau, 45170 Saint-Lye-la-Foret. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONSARD JEAN

Dénomination
PONSARD JEAN
SIREN
394 159 909
SIRET (siège)
394 159 909 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75394159909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 159 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
802 RUE DU COUDRESCEAU, 45170, SAINT-LYE-LA-FORET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSARD JEAN

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Établissements de PONSARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 45170 SAINT-LYE-LA-FORETSiègeFermé

    394 159 909 00016 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 013Z

Conformité de PONSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur PONSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de PONSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de PONSARD JEAN est 394 159 909. Le SIRET de son siège social est 394 159 909 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75394159909.

Où se situe le siège social de PONSARD JEAN ?

Le siège social de PONSARD JEAN est situé 802 rue du Coudresceau, 45170 Saint-Lye-la-Foret.

PONSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSARD JEAN.

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