PONSARD MELANIE
Active8553Z · Enseignement de la conduite
Enregistré sous le numéro SIREN 921 627 469, PONSARD MELANIE est un entrepreneur individuel créé le 22 novembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de Bretagne, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur. PONSARD MELANIE relève du secteur enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).
Fiche d'identité de PONSARD MELANIE
INSEE- Dénomination
- PONSARD MELANIE
- SIREN
- 921 627 469
- SIRET (siège)
- 921 627 469 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR45921627469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 627 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- 22 novembre 2022
- Siège social
- 12 RUE DE BRETAGNE, 21800, CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONSARD MELANIE
Enseignement de la conduite
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Établissements de PONSARD MELANIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURSiègeActif
921 627 469 00015 · ouvert le 22 novembre 2022 · NAF 8553Z
Conformité de PONSARD MELANIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSARD MELANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSARD MELANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONSARD MELANIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2022
Questions fréquentes sur PONSARD MELANIE
Quel est le numéro SIREN de PONSARD MELANIE ?
Le numéro SIREN de PONSARD MELANIE est 921 627 469. Le SIRET de son siège social est 921 627 469 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45921627469.
Où se situe le siège social de PONSARD MELANIE ?
Le siège social de PONSARD MELANIE est situé 12 rue de Bretagne, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur.
PONSARD MELANIE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSARD MELANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSARD MELANIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSARD MELANIE.
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