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PONSARD MICHEL

Active
Siren407 733 658Entrepreneur individuel07270 GILHOC-SUR-ORMEZECréée le 01 janvier 1980

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PONSARD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 407 733 658. Son siège social est situé Math0n, 07270 Gilhoc-sur-Ormeze. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PONSARD MICHEL

Dénomination
PONSARD MICHEL
SIREN
407 733 658
SIRET (siège)
407 733 658 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43407733658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 733 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
MATH0N, 07270, GILHOC-SUR-ORMEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSARD MICHEL

Culture de la vigne

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Établissements de PONSARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07270 GILHOC-SUR-ORMEZESiègeActif

    407 733 658 00014 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0121Z

Conformité de PONSARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONSARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur PONSARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PONSARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de PONSARD MICHEL est 407 733 658. Le SIRET de son siège social est 407 733 658 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43407733658.

Où se situe le siège social de PONSARD MICHEL ?

Le siège social de PONSARD MICHEL est situé Math0n, 07270 Gilhoc-sur-Ormeze.

PONSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSARD MICHEL.

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