PONSARD PHILIPPE

Active

Siren407 704 667Entrepreneur individuel39140 ARLAYCréée le 20 septembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PONSARD PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 septembre 1996 sous le numéro SIREN 407 704 667. Son siège social est situé à Arlay (39140). Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z.

Fiche d'identité de PONSARD PHILIPPE

INSEE

Dénomination: PONSARD PHILIPPE
SIREN: 407 704 667
SIRET (siège): 407 704 667 00010
N° TVA intracommunautaire: FR79407704667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 704 667
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4333Z
Date de création: 20 septembre 1996
Siège social: 39140, ARLAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PONSARD PHILIPPE

POSE DE CARRELAGE, FAIENCE, PLASTIQUE ET MOQUETTE

Finances de PONSARD PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSARD PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSARD PHILIPPE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39140 ARLAYSiègeActif
407 704 667 00010 · ouvert le 03 juillet 1996 · NAF 4333Z

Documents juridiques de PONSARD PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSARD PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSARD PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSARD PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSARD PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSARD PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSARD PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 janvier 2025création
Date d'effet : 20 septembre 1996

Questions fréquentes sur PONSARD PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de PONSARD PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de PONSARD PHILIPPE est 407 704 667. Le SIRET de son siège social est 407 704 667 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79407704667.

Où se situe le siège social de PONSARD PHILIPPE ?

Le siège social de PONSARD PHILIPPE est situé 39140 Arlay.