PONSART BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 388 883 092, PONSART BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé 11 rue Moreaux, 08000 Charleville-Mezieres. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PONSART BERNARD
INSEE- Dénomination
- PONSART BERNARD
- SIREN
- 388 883 092
- SIRET (siège)
- 388 883 092 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR24388883092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 883 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 11 RUE MOREAUX, 08000, CHARLEVILLE-MEZIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONSART BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de PONSART BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESSiègeActif
388 883 092 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B
Conformité de PONSART BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSART BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSART BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONSART BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur PONSART BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PONSART BERNARD ?
Le numéro SIREN de PONSART BERNARD est 388 883 092. Le SIRET de son siège social est 388 883 092 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24388883092.
Où se situe le siège social de PONSART BERNARD ?
Le siège social de PONSART BERNARD est situé 11 rue Moreaux, 08000 Charleville-Mezieres.
PONSART BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSART BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSART BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSART BERNARD.
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