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PONSART BERNARD

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Siren388 883 092Entrepreneur individuel08000 CHARLEVILLE-MEZIERESCréée le 01 janvier 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 388 883 092, PONSART BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé 11 rue Moreaux, 08000 Charleville-Mezieres. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de PONSART BERNARD

Dénomination
PONSART BERNARD
SIREN
388 883 092
SIRET (siège)
388 883 092 00016
N° TVA intracommunautaire
FR24388883092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 883 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
11 RUE MOREAUX, 08000, CHARLEVILLE-MEZIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSART BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de PONSART BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESSiègeActif

    388 883 092 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B

Conformité de PONSART BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSART BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSART BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONSART BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur PONSART BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PONSART BERNARD ?

Le numéro SIREN de PONSART BERNARD est 388 883 092. Le SIRET de son siège social est 388 883 092 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24388883092.

Où se situe le siège social de PONSART BERNARD ?

Le siège social de PONSART BERNARD est situé 11 rue Moreaux, 08000 Charleville-Mezieres.

PONSART BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSART BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSART BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSART BERNARD.