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PONSART PATRICK

Active
Siren327 158 531Entrepreneur individuel51500 SACYCréée le 02 mai 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONSART PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 1983 sous le numéro SIREN 327 158 531. Elle est domiciliée 3 rue d Ecueil, 51500 Sacy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de PONSART PATRICK

Dénomination
PONSART PATRICK
SIREN
327 158 531
SIRET (siège)
327 158 531 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20327158531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 158 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mai 1983
Siège social
3 RUE D ECUEIL, 51500, SACY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSART PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PONSART PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSART PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSART PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51500 SACYSiègeActif

    327 158 531 00019 · ouvert le 02 mai 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de PONSART PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSART PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSART PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSART PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSART PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSART PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSART PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1983

Questions fréquentes sur PONSART PATRICK

Quel est le numéro SIREN de PONSART PATRICK ?

Le numéro SIREN de PONSART PATRICK est 327 158 531. Le SIRET de son siège social est 327 158 531 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20327158531.

Où se situe le siège social de PONSART PATRICK ?

Le siège social de PONSART PATRICK est situé 3 rue d Ecueil, 51500 Sacy.

PONSART PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSART PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSART PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSART PATRICK.

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