PONSATY FRANCINE
Active0121Z · Culture de la vigne
PONSATY FRANCINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 312 960 693. Son siège social est situé 26 rue des Rossignols, 66430 Bompas. PONSATY FRANCINE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PONSATY FRANCINE
INSEE- Dénomination
- PONSATY FRANCINE
- SIREN
- 312 960 693
- SIRET (siège)
- 312 960 693 00058
- N° TVA intracommunautaire
- FR79312960693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 960 693
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 26 RUE DES ROSSIGNOLS, 66430, BOMPAS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de PONSATY FRANCINE
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne
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Établissements de PONSATY FRANCINE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 66430 BOMPASSiègeActif
312 960 693 00058 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0121Z
- 66000 PERPIGNANFermé
312 960 693 00025 · ouvert le 02 janvier 1994 · NAF 741J
- 66250 SAINT-LAURENT-DE-LA-SALANQUEFermé
312 960 693 00033 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 741J
- 66250 SAINT-LAURENT-DE-LA-SALANQUEFermé
312 960 693 00041 · ouvert le 19 décembre 2005 · NAF 4773Z
Conformité de PONSATY FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSATY FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSATY FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONSATY FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur PONSATY FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de PONSATY FRANCINE ?
Le numéro SIREN de PONSATY FRANCINE est 312 960 693. Le SIRET de son siège social est 312 960 693 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79312960693.
Où se situe le siège social de PONSATY FRANCINE ?
Le siège social de PONSATY FRANCINE est situé 26 rue des Rossignols, 66430 Bompas.
PONSATY FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSATY FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSATY FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSATY FRANCINE.
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