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PONSEELE

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Siren489 055 863Société étrangère 8500 KORTRIJKCréée le 01 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONSEELE est une société étrangère immatriculée le 1er mars 2006 sous le numéro SIREN 489 055 863. Son siège social est situé Windsorlaan 15, 8500 Kortrijk. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D.

Fiche d'identité de PONSEELE

Dénomination
PONSEELE
SIREN
489 055 863
SIRET (siège)
489 055 863 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18489055863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 055 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4399D
Date de création
01 mars 2006
Siège social
WINDSORLAAN 15, 8500 KORTRIJK
Établissements
1
Statut
Active

Finances de PONSEELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSEELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSEELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 8500 KORTRIJKSiègeActif

    489 055 863 00018 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 4399D

Documents juridiques de PONSEELE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PONSEELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSEELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSEELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSEELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PONSEELE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PONSEELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSEELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2006

Questions fréquentes sur PONSEELE

Quel est le numéro SIREN de PONSEELE ?

Le numéro SIREN de PONSEELE est 489 055 863. Le SIRET de son siège social est 489 055 863 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18489055863.

Où se situe le siège social de PONSEELE ?

Le siège social de PONSEELE est situé Windsorlaan 15, 8500 Kortrijk.

PONSEELE est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSEELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSEELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSEELE.

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