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PONSOLLE CLAUDE

Active
Siren438 337 479Entrepreneur individuel01630 SAINT-GENIS-POUILLYCréée le 14 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 337 479, PONSOLLE CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 14 mai 2001. Son siège social est situé Zac du Bordeau, 01630 Saint-Genis-Pouilly. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de PONSOLLE CLAUDE

Dénomination
PONSOLLE CLAUDE
SIREN
438 337 479
SIRET (siège)
438 337 479 00010
N° TVA intracommunautaire
FR36438337479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 337 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 mai 2001
Siège social
ZAC DU BORDEAU, 01630, SAINT-GENIS-POUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSOLLE CLAUDE

Location de logements

Finances de PONSOLLE CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSOLLE CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSOLLE CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01630 SAINT-GENIS-POUILLYSiègeActif

    438 337 479 00010 · ouvert le 14 mai 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de PONSOLLE CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSOLLE CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSOLLE CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSOLLE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSOLLE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSOLLE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSOLLE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2001

Questions fréquentes sur PONSOLLE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PONSOLLE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PONSOLLE CLAUDE est 438 337 479. Le SIRET de son siège social est 438 337 479 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36438337479.

Où se situe le siège social de PONSOLLE CLAUDE ?

Le siège social de PONSOLLE CLAUDE est situé Zac du Bordeau, 01630 Saint-Genis-Pouilly.

PONSOLLE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSOLLE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSOLLE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSOLLE CLAUDE.

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