PONSOLLE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PONSOLLE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1984, identifié par le SIREN 401 350 798. Elle est domiciliée La Lomanie, 09140 Erce. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PONSOLLE PATRICK
INSEE- Dénomination
- PONSOLLE PATRICK
- SIREN
- 401 350 798
- SIRET (siège)
- 401 350 798 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39401350798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 350 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1984
- Siège social
- LA LOMANIE, 09140, ERCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONSOLLE PATRICK
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de PONSOLLE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONSOLLE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONSOLLE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09140 ERCESiègeActif
401 350 798 00013 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0142Z
Documents juridiques de PONSOLLE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONSOLLE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSOLLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONSOLLE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSOLLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSOLLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONSOLLE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1984
Questions fréquentes sur PONSOLLE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de PONSOLLE PATRICK ?
Le numéro SIREN de PONSOLLE PATRICK est 401 350 798. Le SIRET de son siège social est 401 350 798 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39401350798.
Où se situe le siège social de PONSOLLE PATRICK ?
Le siège social de PONSOLLE PATRICK est situé La Lomanie, 09140 Erce.
PONSOLLE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSOLLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSOLLE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSOLLE PATRICK.
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