PONSOLLE PAUL
ActivePONSOLLE PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 408 204 790. Le siège social de l'entreprise se trouve à Erce (09140). Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de PONSOLLE PAUL
INSEE- Dénomination
- PONSOLLE PAUL
- SIREN
- 408 204 790
- SIRET (siège)
- 408 204 790 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR52408204790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 204 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- 09140, ERCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONSOLLE PAUL
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Établissements de PONSOLLE PAUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09140 ERCESiègeFermé
408 204 790 00013 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 011A
Conformité de PONSOLLE PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSOLLE PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSOLLE PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONSOLLE PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur PONSOLLE PAUL
Quel est le numéro SIREN de PONSOLLE PAUL ?
Le numéro SIREN de PONSOLLE PAUL est 408 204 790. Le SIRET de son siège social est 408 204 790 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52408204790.
Où se situe le siège social de PONSOLLE PAUL ?
Le siège social de PONSOLLE PAUL est situé à Erce (09140).
PONSOLLE PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSOLLE PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSOLLE PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSOLLE PAUL.
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