PONSOLLE SERGE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
PONSOLLE SERGE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1977, identifié par le SIREN 400 562 294. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Campas, 09140 Oust. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PONSOLLE SERGE
INSEE- Dénomination
- PONSOLLE SERGE
- SIREN
- 400 562 294
- SIRET (siège)
- 400 562 294 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR66400562294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 562 294
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 octobre 1977
- Siège social
- LE CAMPAS, 09140, OUST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de PONSOLLE SERGE
Location des biens ruraux
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Établissements de PONSOLLE SERGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09140 OUSTSiègeActif
400 562 294 00019 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 6820B
Conformité de PONSOLLE SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSOLLE SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSOLLE SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONSOLLE SERGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1977
Questions fréquentes sur PONSOLLE SERGE
Quel est le numéro SIREN de PONSOLLE SERGE ?
Le numéro SIREN de PONSOLLE SERGE est 400 562 294. Le SIRET de son siège social est 400 562 294 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66400562294.
Où se situe le siège social de PONSOLLE SERGE ?
Le siège social de PONSOLLE SERGE est situé Le Campas, 09140 Oust.
PONSOLLE SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSOLLE SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSOLLE SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSOLLE SERGE.
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