PONSONNET BERNARD

Active

Siren315 464 297Entrepreneur individuel26110 NYONSCréée le 01 janvier 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 315 464 297, PONSONNET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Ham des Cypres, 26110 Nyons. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONSONNET BERNARD

INSEE

Dénomination: PONSONNET BERNARD
SIREN: 315 464 297
SIRET (siège): 315 464 297 00029
N° TVA intracommunautaire: FR84315464297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 315 464 297
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8621Z
Date de création: 01 janvier 1979
Siège social: 11 HAM DES CYPRES, 26110, NYONS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PONSONNET BERNARD

Activité des médecins généralistes

Finances de PONSONNET BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSONNET BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSONNET BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

26110 NYONSSiègeActif
315 464 297 00029 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8621Z
26110 NYONSFermé
315 464 297 00011 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 8621Z

Documents juridiques de PONSONNET BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSONNET BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSONNET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSONNET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSONNET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSONNET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSONNET BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur PONSONNET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PONSONNET BERNARD ?

Le numéro SIREN de PONSONNET BERNARD est 315 464 297. Le SIRET de son siège social est 315 464 297 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84315464297.

Où se situe le siège social de PONSONNET BERNARD ?

Le siège social de PONSONNET BERNARD est situé 11 Ham des Cypres, 26110 Nyons.