PONSONNET PATRICK

Active

Siren819 656 182Entrepreneur individuel69250 FLEURIEU-SUR-SAONECréée le 01 mai 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PONSONNET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2016, identifié par le SIREN 819 656 182. Elle est domiciliée 12 av Philibert Gaillard, 69250 Fleurieu-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de PONSONNET PATRICK

INSEE

Dénomination: PONSONNET PATRICK
SIREN: 819 656 182
SIRET (siège): 819 656 182 00014
N° TVA intracommunautaire: FR31819656182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 819 656 182
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 mai 2016
Siège social: 12 AV PHILIBERT GAILLARD, 69250, FLEURIEU-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PONSONNET PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PONSONNET PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSONNET PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSONNET PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69250 FLEURIEU-SUR-SAONESiègeActif
819 656 182 00014 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 9003A

Documents juridiques de PONSONNET PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSONNET PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSONNET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSONNET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSONNET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSONNET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSONNET PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 2016

Questions fréquentes sur PONSONNET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de PONSONNET PATRICK ?

Le numéro SIREN de PONSONNET PATRICK est 819 656 182. Le SIRET de son siège social est 819 656 182 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31819656182.

Où se situe le siège social de PONSONNET PATRICK ?

Le siège social de PONSONNET PATRICK est situé 12 av Philibert Gaillard, 69250 Fleurieu-sur-Saone.