PONSONNET RAPHAEL

Active

Siren414 212 985Entrepreneur individuel26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANSCréée le 01 septembre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PONSONNET RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1997, identifié par le SIREN 414 212 985. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village Rn 92, 26750 Saint-Paul-les-Romans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de PONSONNET RAPHAEL

INSEE

Dénomination: PONSONNET RAPHAEL
SIREN: 414 212 985
SIRET (siège): 414 212 985 00025
N° TVA intracommunautaire: FR00414212985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 414 212 985
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z
Date de création: 01 septembre 1997
Siège social: LE VILLAGE RN 92, 26750, SAINT-PAUL-LES-ROMANS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de PONSONNET RAPHAEL

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de PONSONNET RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSONNET RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSONNET RAPHAEL

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANSSiègeActif
414 212 985 00025 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 6622Z
63100 CLERMONT-FERRANDActif
414 212 985 00033 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A
26100 ROMANS-SUR-ISEREFermé
414 212 985 00017 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 672Z

Documents juridiques de PONSONNET RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSONNET RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSONNET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSONNET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSONNET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSONNET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSONNET RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1997

Questions fréquentes sur PONSONNET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de PONSONNET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de PONSONNET RAPHAEL est 414 212 985. Le SIRET de son siège social est 414 212 985 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00414212985.

Où se situe le siège social de PONSONNET RAPHAEL ?

Le siège social de PONSONNET RAPHAEL est situé Le Village Rn 92, 26750 Saint-Paul-les-Romans.