PONSONNET RENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 424 510 055, PONSONNET RENE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Son siège social est situé Le Village, 07300 Saint-Jean-de-Muzols. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9491Z.
Fiche d'identité de PONSONNET RENE
INSEE- Dénomination
- PONSONNET RENE
- SIREN
- 424 510 055
- SIRET (siège)
- 424 510 055 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR08424510055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 510 055
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- LE VILLAGE, 07300, SAINT-JEAN-DE-MUZOLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONSONNET RENE
Activités des organisations religieuses
Finances de PONSONNET RENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONSONNET RENE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONSONNET RENE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 07300 SAINT-JEAN-DE-MUZOLSSiègeFermé
424 510 055 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9491Z
Documents juridiques de PONSONNET RENE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONSONNET RENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSONNET RENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONSONNET RENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSONNET RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSONNET RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONSONNET RENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur PONSONNET RENE
Quel est le numéro SIREN de PONSONNET RENE ?
Le numéro SIREN de PONSONNET RENE est 424 510 055. Le SIRET de son siège social est 424 510 055 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08424510055.
Où se situe le siège social de PONSONNET RENE ?
Le siège social de PONSONNET RENE est situé Le Village, 07300 Saint-Jean-de-Muzols.
PONSONNET RENE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSONNET RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSONNET RENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSONNET RENE.
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