PONSOT ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 430 612 010, PONSOT ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve à Sainte-Agnes (39190). Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de PONSOT ANDRE
INSEE- Dénomination
- PONSOT ANDRE
- SIREN
- 430 612 010
- SIRET (siège)
- 430 612 010 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR33430612010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 612 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- 39190, SAINTE-AGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONSOT ANDRE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de PONSOT ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONSOT ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONSOT ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39190 SAINTE-AGNESSiègeActif
430 612 010 00016 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 6820B
Documents juridiques de PONSOT ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONSOT ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSOT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONSOT ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSOT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSOT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONSOT ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur PONSOT ANDRE
Quel est le numéro SIREN de PONSOT ANDRE ?
Le numéro SIREN de PONSOT ANDRE est 430 612 010. Le SIRET de son siège social est 430 612 010 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33430612010.
Où se situe le siège social de PONSOT ANDRE ?
Le siège social de PONSOT ANDRE est situé 39190 Sainte-Agnes.
PONSOT ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSOT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSOT ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSOT ANDRE.
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