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PONSOT DANIEL

Active
Siren499 688 539Entrepreneur individuel39220 LES ROUSSESCréée le 31 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONSOT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 août 2007 sous le numéro SIREN 499 688 539. Elle est domiciliée 385 rue Pasteur, 39220 Les Rousses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z.

Fiche d'identité de PONSOT DANIEL

Dénomination
PONSOT DANIEL
SIREN
499 688 539
SIRET (siège)
499 688 539 00018
N° TVA intracommunautaire
FR81499688539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 688 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
31 août 2007
Siège social
385 RUE PASTEUR, 39220, LES ROUSSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSOT DANIEL

Petits travaux d'entretien deu bâtiment intérieur et extérieur, entretien d'espaces verts, déneigement, nettoyage de tous types de locaux, petits dépannages divers en mécanique automobile, matériel agricole et de loisirs, aide à la personne : manutention d'objets divers, débarras.

Finances de PONSOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39220 LES ROUSSESSiègeActif

    499 688 539 00018 · ouvert le 15 septembre 2007 · NAF 4339Z

Documents juridiques de PONSOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2007

Questions fréquentes sur PONSOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PONSOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de PONSOT DANIEL est 499 688 539. Le SIRET de son siège social est 499 688 539 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81499688539.

Où se situe le siège social de PONSOT DANIEL ?

Le siège social de PONSOT DANIEL est situé 385 rue Pasteur, 39220 Les Rousses.

PONSOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSOT DANIEL.

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