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PONSOT SIMON

Active
Siren390 321 545Entrepreneur individuel71350 ALLEREY-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 321 545, PONSOT SIMON est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1973. Le siège social de l'entreprise se trouve à Allerey-sur-Saone (71350). Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PONSOT SIMON

Dénomination
PONSOT SIMON
SIREN
390 321 545
SIRET (siège)
390 321 545 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47390321545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 321 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
71350, ALLEREY-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSOT SIMON

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de PONSOT SIMON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSOT SIMON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSOT SIMON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71350 ALLEREY-SUR-SAONESiègeFermé

    390 321 545 00019 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0113Z

Documents juridiques de PONSOT SIMON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSOT SIMON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSOT SIMON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSOT SIMON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSOT SIMON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSOT SIMON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSOT SIMON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur PONSOT SIMON

Quel est le numéro SIREN de PONSOT SIMON ?

Le numéro SIREN de PONSOT SIMON est 390 321 545. Le SIRET de son siège social est 390 321 545 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47390321545.

Où se situe le siège social de PONSOT SIMON ?

Le siège social de PONSOT SIMON est situé 71350 Allerey-sur-Saone.

PONSOT SIMON est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSOT SIMON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSOT SIMON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSOT SIMON.

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