PONSOYE Architecte
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 106 578 891, PONSOYE Architecte est une SARL créée le 26 juin 2026. Elle est domiciliée 331 RUE Pellissier, 74700 Sallanches. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. La direction est assurée par Virgile PONSOYE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de PONSOYE Architecte
INSEE- Dénomination
- PONSOYE Architecte
- SIREN
- 106 578 891
- SIRET (siège)
- 106 578 891 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47106578891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 106 578 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juin 2026
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 26 juin 2026
- Siège social
- 331 RUE Pellissier, 74700, Sallanches
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONSOYE Architecte
L'exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme, en particulier la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Finances de PONSOYE Architecte
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONSOYE Architecte
INSEEÉtablissements de PONSOYE Architecte
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74700 SallanchesSiègeActif
106 578 891 00017 · NAF 7111Z
Documents juridiques de PONSOYE Architecte
INPIComptes annuels de PONSOYE Architecte
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSOYE Architecte. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONSOYE Architecte
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSOYE Architecte. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PONSOYE Architecte n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PONSOYE Architecte n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONSOYE Architecte
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 juin 2026
Questions fréquentes sur PONSOYE Architecte
Quel est le numéro SIREN de PONSOYE Architecte ?
Le numéro SIREN de PONSOYE Architecte est 106 578 891. Le SIRET de son siège social est 106 578 891 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47106578891.
Qui dirige PONSOYE Architecte ?
PONSOYE Architecte est dirigée par Virgile PONSOYE, gérant.
Où se situe le siège social de PONSOYE Architecte ?
Le siège social de PONSOYE Architecte est situé 331 RUE Pellissier, 74700 Sallanches.
PONSOYE Architecte est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSOYE Architecte est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSOYE Architecte est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSOYE Architecte.
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