PONT MICHEL
Fermée0121Z · Culture de la vigne
PONT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1998 sous le numéro SIREN 778 269 266. Elle est domiciliée Chateau de Savigny les Beaune, 21420 Savigny-les-Beaune. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par CHRISTOPHE PONT en qualité de exploitant pour le compte de l’indivision. PONT MICHEL n'est plus en activité d'après les données du registre.
Fiche d'identité de PONT MICHEL
INSEE- Dénomination
- PONT MICHEL
- SIREN
- 778 269 266
- SIRET (siège)
- 778 269 266 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR59778269266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 778 269 266
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 1998
- Siège social
- CHATEAU DE SAVIGNY LES BEAUNE, 21420, SAVIGNY-LES-BEAUNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
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Dirigeants et représentants de PONT MICHEL
INSEEExploitant pour le compte de l’indivision
Depuis la création (31 décembre 1998) · 27 ans
Établissements de PONT MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNESiègeActif
778 269 266 00038 · NAF 0121Z
- 21190 VOLNAYFermé
778 269 266 00012 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PONT MICHEL
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de PONT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Date d'effet : 06 avril 2023
Questions fréquentes sur PONT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PONT MICHEL ?
Le numéro SIREN de PONT MICHEL est 778 269 266. Le SIRET de son siège social est 778 269 266 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59778269266.
Qui dirige PONT MICHEL ?
PONT MICHEL est dirigée par CHRISTOPHE PONT, exploitant pour le compte de l’indivision.
Où se situe le siège social de PONT MICHEL ?
Le siège social de PONT MICHEL est situé Chateau de Savigny les Beaune, 21420 Savigny-les-Beaune.
PONT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Non, PONT MICHEL n'est plus en activité.
PONT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONT MICHEL.
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