Checkers

PONT MICHEL

Fermée
Siren778 269 266Entrepreneur individuel21420 SAVIGNY-LES-BEAUNECréée le 31 décembre 1998

0121Z · Culture de la vigne

Documents

PONT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1998 sous le numéro SIREN 778 269 266. Elle est domiciliée Chateau de Savigny les Beaune, 21420 Savigny-les-Beaune. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par CHRISTOPHE PONT en qualité de exploitant pour le compte de l’indivision. PONT MICHEL n'est plus en activité d'après les données du registre.

Fiche d'identité de PONT MICHEL

Dénomination
PONT MICHEL
SIREN
778 269 266
SIRET (siège)
778 269 266 00038
N° TVA intracommunautaire
FR59778269266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 269 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1998
Siège social
CHATEAU DE SAVIGNY LES BEAUNE, 21420, SAVIGNY-LES-BEAUNE
Établissements
2
Statut
Fermée

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de PONT MICHEL

CP

CHRISTOPHE PONT

Exploitant pour le compte de l’indivision

Depuis la création (31 décembre 1998) · 27 ans

Établissements de PONT MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNESiègeActif

    778 269 266 00038 · NAF 0121Z

  • 21190 VOLNAYFermé

    778 269 266 00012 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PONT MICHEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de PONT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

    Date d'effet : 06 avril 2023

Questions fréquentes sur PONT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PONT MICHEL ?

Le numéro SIREN de PONT MICHEL est 778 269 266. Le SIRET de son siège social est 778 269 266 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59778269266.

Qui dirige PONT MICHEL ?

PONT MICHEL est dirigée par CHRISTOPHE PONT, exploitant pour le compte de l’indivision.

Où se situe le siège social de PONT MICHEL ?

Le siège social de PONT MICHEL est situé Chateau de Savigny les Beaune, 21420 Savigny-les-Beaune.

PONT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Non, PONT MICHEL n'est plus en activité.

PONT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONT MICHEL.