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PONTIER JACQUES

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Siren390 940 807Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONTIER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 940 807. Elle est domiciliée 3 rue de Venise 3 et 5, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de PONTIER JACQUES

Dénomination
PONTIER JACQUES
SIREN
390 940 807
SIRET (siège)
390 940 807 00014
N° TVA intracommunautaire
FR89390940807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 940 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
3 RUE DE VENISE 3 ET 5, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONTIER JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PONTIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONTIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONTIER JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeFermé

    390 940 807 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de PONTIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONTIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONTIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONTIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONTIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONTIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONTIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PONTIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PONTIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de PONTIER JACQUES est 390 940 807. Le SIRET de son siège social est 390 940 807 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89390940807.

Où se situe le siège social de PONTIER JACQUES ?

Le siège social de PONTIER JACQUES est situé 3 rue de Venise 3 et 5, 21000 Dijon.

PONTIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PONTIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONTIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONTIER JACQUES.

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