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PONTIER SYLVAIN

Active
Siren429 710 072Entrepreneur individuel13006 MARSEILLECréée le 03 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 710 072, PONTIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 3 janvier 2000. Son siège social est situé 13 Crs Pierre Puget, 13006 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONTIER SYLVAIN

Dénomination
PONTIER SYLVAIN
SIREN
429 710 072
SIRET (siège)
429 710 072 00027
N° TVA intracommunautaire
FR34429710072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 710 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
03 janvier 2000
Siège social
13 CRS PIERRE PUGET, 13006, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONTIER SYLVAIN

Activités des sièges sociaux

Finances de PONTIER SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONTIER SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PONTIER SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13006 MARSEILLESiègeActif

    429 710 072 00027 · ouvert le 30 août 2008 · NAF 7010Z

Documents juridiques de PONTIER SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONTIER SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONTIER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONTIER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONTIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONTIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONTIER SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2000

Marques déposées par PONTIER SYLVAIN

PONTIER SYLVAIN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • AVODROITS

    N° 3080137 · Déposée le 01 février 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 42 · expirée le 01 février 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PONTIER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PONTIER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PONTIER SYLVAIN est 429 710 072. Le SIRET de son siège social est 429 710 072 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34429710072.

Où se situe le siège social de PONTIER SYLVAIN ?

Le siège social de PONTIER SYLVAIN est situé 13 Crs Pierre Puget, 13006 Marseille.

PONTIER SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PONTIER SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONTIER SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONTIER SYLVAIN.

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