PONTON DANIELE
Active2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Enregistré sous le numéro SIREN 309 789 972, PONTON DANIELE est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl Accarier, 70100 Arc-les-Gray. PONTON DANIELE relève du secteur fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (code NAF 2341Z).
Fiche d'identité de PONTON DANIELE
INSEE- Dénomination
- PONTON DANIELE
- SIREN
- 309 789 972
- SIRET (siège)
- 309 789 972 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR27309789972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 789 972
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- Date de création
- -
- Siège social
- 1 PL ACCARIER, 70100, ARC-LES-GRAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONTON DANIELE
Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
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Établissements de PONTON DANIELE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70100 ARC-LES-GRAYSiègeActif
309 789 972 00028 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 2341Z
- 06570 SAINT-PAUL-DE-VENCEFermé
309 789 972 00010 · NAF 7701
Conformité de PONTON DANIELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONTON DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONTON DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONTON DANIELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur PONTON DANIELE
Quel est le numéro SIREN de PONTON DANIELE ?
Le numéro SIREN de PONTON DANIELE est 309 789 972. Le SIRET de son siège social est 309 789 972 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27309789972.
Où se situe le siège social de PONTON DANIELE ?
Le siège social de PONTON DANIELE est situé 1 Pl Accarier, 70100 Arc-les-Gray.
PONTON DANIELE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONTON DANIELE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONTON DANIELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONTON DANIELE.
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