PONZEVERA DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PONZEVERA DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 498 511. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Mont Dosset, 30540 Milhaud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.
Fiche d'identité de PONZEVERA DANIEL
INSEE- Dénomination
- PONZEVERA DANIEL
- SIREN
- 537 498 511
- SIRET (siège)
- 537 498 511 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40537498511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 498 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z
- Date de création
- 01 novembre 2011
- Siège social
- 6 RUE DU MONT DOSSET, 30540, MILHAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONZEVERA DANIEL
Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Finances de PONZEVERA DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONZEVERA DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONZEVERA DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30540 MILHAUDSiègeActif
537 498 511 00014 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 9529Z
Documents juridiques de PONZEVERA DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONZEVERA DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONZEVERA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONZEVERA DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONZEVERA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONZEVERA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONZEVERA DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2011
Questions fréquentes sur PONZEVERA DANIEL
Quel est le numéro SIREN de PONZEVERA DANIEL ?
Le numéro SIREN de PONZEVERA DANIEL est 537 498 511. Le SIRET de son siège social est 537 498 511 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40537498511.
Où se situe le siège social de PONZEVERA DANIEL ?
Le siège social de PONZEVERA DANIEL est situé 6 rue du Mont Dosset, 30540 Milhaud.
PONZEVERA DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PONZEVERA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONZEVERA DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONZEVERA DANIEL.
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