PORT-APPORTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
PORT-APPORTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2013, identifiée par le SIREN 798 457 917. Elle est domiciliée Marina Nouveau Bassin Bat C, 97290 Le Marin. Son activité principale relève du code NAF 4778C. FRANCOIS HUYGHUES DESPOINTES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de PORT-APPORTE
INSEE- Dénomination
- PORT-APPORTE
- SIREN
- 798 457 917
- SIRET (siège)
- 798 457 917 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR85798457917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 457 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 25 novembre 2013
- Siège social
- MARINA NOUVEAU BASSIN BAT C, 97290, LE MARIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PORT-APPORTE
Achat et vente de marchandises et services divers
Finances de PORT-APPORTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PORT-APPORTE
INSEEÉtablissements de PORT-APPORTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97290 LE MARINSiègeActif
798 457 917 00010 · ouvert le 12 novembre 2013 · NAF 4778C
Documents juridiques de PORT-APPORTE
INPIComptes annuels de PORT-APPORTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PORT-APPORTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PORT-APPORTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PORT-APPORTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PORT-APPORTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PORT-APPORTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PORT-APPORTE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 novembre 2013
Marques déposées par PORT-APPORTE
INPIPORT-APPORTE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePORT-APPORTE
N° 4054034 · Déposée le 11 décembre 2013 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38, 39 · expirée le 11 décembre 2023
- Marque expiréePORT-APPORTE
N° 4052505 · Déposée le 05 décembre 2013 · Marque verbale
Classes 35, 38, 39 · expirée le 05 décembre 2023
- Marque expiréeCARIBIZZ
N° 4052502 · Déposée le 05 décembre 2013 · Marque verbale
Classes 35, 38, 39 · expirée le 05 décembre 2023
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PORT-APPORTE
Quel est le numéro SIREN de PORT-APPORTE ?
Le numéro SIREN de PORT-APPORTE est 798 457 917. Le SIRET de son siège social est 798 457 917 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85798457917.
Qui dirige PORT-APPORTE ?
PORT-APPORTE est dirigée par FRANCOIS HUYGHUES DESPOINTES, gérant.
Où se situe le siège social de PORT-APPORTE ?
Le siège social de PORT-APPORTE est situé Marina Nouveau Bassin Bat C, 97290 Le Marin.
PORT-APPORTE est-elle toujours en activité ?
Oui, PORT-APPORTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PORT-APPORTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PORT-APPORTE.
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