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POS MODE

Active
Siren393 472 964SARL75009 PARIS 9Créée le 20 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POS MODE est une SARL immatriculée le 20 novembre 1993 sous le numéro SIREN 393 472 964. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue du Fg Poissonniere, 75009 Paris 9. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514A.

Fiche d'identité de POS MODE

Dénomination
POS MODE
SIREN
393 472 964
SIRET (siège)
393 472 964 00013
N° TVA intracommunautaire
FR05393472964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 472 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514A
Date de création
20 novembre 1993
Siège social
23 RUE DU FG POISSONNIERE, 75009, PARIS 9
Établissements
1
Statut
Active

Finances de POS MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POS MODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POS MODE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    393 472 964 00013 · ouvert le 20 novembre 1993 · NAF 514A

Documents juridiques de POS MODE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de POS MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POS MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POS MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POS MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant POS MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de POS MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POS MODE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 1993

Questions fréquentes sur POS MODE

Quel est le numéro SIREN de POS MODE ?

Le numéro SIREN de POS MODE est 393 472 964. Le SIRET de son siège social est 393 472 964 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05393472964.

Où se situe le siège social de POS MODE ?

Le siège social de POS MODE est situé 23 rue du Fg Poissonniere, 75009 Paris 9.

POS MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, POS MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POS MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POS MODE.

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