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POT DANIEL

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Siren488 463 209Entrepreneur individuel57600 FORBACHCréée le 17 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 488 463 209, POT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 17 février 2006. Elle est domiciliée 16 Imp des Moulins, 57600 Forbach. L'entreprise déclare le code NAF 4211Z comme activité principale.

Fiche d'identité de POT DANIEL

Dénomination
POT DANIEL
SIREN
488 463 209
SIRET (siège)
488 463 209 00020
N° TVA intracommunautaire
FR66488463209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 463 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4211Z
Date de création
17 février 2006
Siège social
16 IMP DES MOULINS, 57600, FORBACH
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de POT DANIEL

MARQUAGE AU SOL

Finances de POT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POT DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57600 FORBACHSiègeActif

    488 463 209 00020 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 4211Z

  • 57600 FORBACHFermé

    488 463 209 00012 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 452P

Documents juridiques de POT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2006

Questions fréquentes sur POT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de POT DANIEL ?

Le numéro SIREN de POT DANIEL est 488 463 209. Le SIRET de son siège social est 488 463 209 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66488463209.

Où se situe le siège social de POT DANIEL ?

Le siège social de POT DANIEL est situé 16 Imp des Moulins, 57600 Forbach.

POT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, POT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POT DANIEL.

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