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POT DOMINIQUE

Active
Siren434 190 864Entrepreneur individuel49640 MORANNES SUR SARTHE-DAUMERAYCréée le 17 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2001, identifié par le SIREN 434 190 864. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Mires Daumeray, 49640 Morannes sur Sarthe-Daumeray. L'entreprise déclare le code NAF 2370Z comme activité principale.

Fiche d'identité de POT DOMINIQUE

Dénomination
POT DOMINIQUE
SIREN
434 190 864
SIRET (siège)
434 190 864 00018
N° TVA intracommunautaire
FR53434190864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 190 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2370Z
Date de création
17 janvier 2001
Siège social
LES MIRES DAUMERAY, 49640, MORANNES SUR SARTHE-DAUMERAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POT DOMINIQUE

TAILLE DE PIERRE

Finances de POT DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POT DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POT DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49640 MORANNES SUR SARTHE-DAUMERAYSiègeActif

    434 190 864 00018 · ouvert le 12 février 2001 · NAF 2370Z

Documents juridiques de POT DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POT DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POT DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2001

Questions fréquentes sur POT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de POT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de POT DOMINIQUE est 434 190 864. Le SIRET de son siège social est 434 190 864 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53434190864.

Où se situe le siège social de POT DOMINIQUE ?

Le siège social de POT DOMINIQUE est situé Les Mires Daumeray, 49640 Morannes sur Sarthe-Daumeray.

POT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, POT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POT DOMINIQUE.

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