POT EN MAND BV
Active2332Z · Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 450 615, POT EN MAND BV est une société étrangère créée le 18 août 2004. Son siège social est situé Pietseweg 13, 04751 Oud Gastel. POT EN MAND BV relève du secteur fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite (code NAF 2332Z).
Fiche d'identité de POT EN MAND BV
INSEE- Dénomination
- POT EN MAND BV
- SIREN
- 483 450 615
- SIRET (siège)
- 483 450 615 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR00483450615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 450 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
- Date de création
- 18 août 2004
- Siège social
- PIETSEWEG 13, 04751 OUD GASTEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de POT EN MAND BV
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04751 OUD GASTELSiègeActif
483 450 615 00016 · ouvert le 18 août 2004 · NAF 2332Z
Documents juridiques de POT EN MAND BV
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de POT EN MAND BV
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POT EN MAND BV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant POT EN MAND BV n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de POT EN MAND BV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POT EN MAND BV
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 août 2004
Questions fréquentes sur POT EN MAND BV
Quel est le numéro SIREN de POT EN MAND BV ?
Le numéro SIREN de POT EN MAND BV est 483 450 615. Le SIRET de son siège social est 483 450 615 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00483450615.
Où se situe le siège social de POT EN MAND BV ?
Le siège social de POT EN MAND BV est situé Pietseweg 13, 04751 Oud Gastel.
POT EN MAND BV est-elle toujours en activité ?
Oui, POT EN MAND BV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POT EN MAND BV est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POT EN MAND BV.
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